1. Accès au site

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de CarnetDeCuisine et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.

L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

2. Les recettes

2.1 Utilisation des recettes

Les recettes fournies par CarnetDeCuisine sont strictement réservées à un usage personnel, il est strictement interdit de les utiliser dans un cadre commercial. Vous pouvez utiliser toutes les recettes diffusées sur le site pour votre usage privé : repas entre amis ou en famille. N'hésitez pas à noter les recettes que vous avez testées et/ou à y ajouter un commentaire.

Si vous avez des recettes que vous souhaitez partager, vous pouvez les saisir, une fois inscrit sur le site, via le formulaire "Ajouter une de mes recettes". Vous avez alors le choix de garder la recette pour vous (ne pas la rendre publique) ou de la partager avec tous les autres chefs de CDC (la rendre publique).

Si vous décidez de rendre une de vos recettes publique, vous devez respecter les termes suivants :
- cette recette ne doit pas être la copie exacte d'une recette issue d'un livre, d'un site internet ou de tout autre type d'ouvrage dont vous ne possédez pas les droits,
- si la recette est inspirée d'un livre, d'un site internet ou de tout autre type d'ouvrage, vous devez en indiquer l'origine dans le champ "référence",
- vous autorisez CarnetDeCuisine à utiliser cette recette librement sur son site ou tout autre support,
- vous fournissez cette recette gratuitement.

CarnetDeCuisine ne peut être tenu pour responsable du contenu fourni lors de la saisie d'une recette par l'un de ces membres. De plus, CarnetDeCuisine se réserve le droit de supprimer ou modifier une recette ne respectant pas les règles mentionnées ci-dessus.

2.2 Photos des recettes

Les photos que vous ajoutez à une recette ne doivent en aucun cas provenir d'un livre, d'un site internet ou de tout autre support dont vous ne possédez pas les droits. En ajoutant une photo à une recette, vous certifiez sur l'honneur être l'auteur de cette photo et/ou en posséder les droits de diffusion.

Toutes les photos ajoutées à une recette peuvent être utilisées par CarnetDeCuisine sur son site ou tout autre support de son choix. Les photos de recette ajoutées par CarnetDeCuisine sont identifiées par un logo CDC en haut à droite de la photo et ne peuvent en aucun cas être réutilisées sans autorisation écrite.

3. Votre compte

Votre compte est créé après validation du formulaire d'inscription, vous pouvez en modifier tous les éléments et êtes libre d'y ajouter vos recettes ou d'y attacher les recettes publiques du site. Vous êtes seul garant de la confidentialité de votre compte et êtes responsable de vos identifiants (Pseudo/Mot de passe), choisissez donc un mot de passe suffisement complexe et ne le communiquez à personne. CarnetDeCuisine décline toute responsabilité quand à d'éventuelles intrusions sur votre compte mais mettra tout en oeuvre de son côté pour empêcher de telles intrusions.

Vous choisissez du niveau de confidentialité de votre profil et êtes responsable de ce que vous y publiez (commentaires, recettes, informations personnelles, photos etc..).
La partie "Cave à vin" reste strictement confidentielle, les informations que vous y ajouterez ne pourront en aucun cas être visualisées par les autres membres du site.

Votre réseau de chef vous permet de partager des recettes avec d'autres chefs du site, il ne doit en aucun cas servir de plate-forme de rencontre.

Si vous choisissez de détruire votre compte, vous acceptez que toutes les informations qu'il contient soient détruites définitivement, vous acceptez également que les recettes que vous avez publié publiquement puissent rester visibles sur le site et les autres supports exploités par CarnetDeCuisine.

CarnetDeCuisine se réserve le droit de supprimer votre compte s'il juge que vous ne respectez pas les conditions d'utilisation du site.

4. Responsabilités du site

3.1 Recettes

Toutes les recettes visibles sur le site, leur qualité, leur résultat et leur note ne sont pas garantis par le site CarnetDeCuisine.

De plus toutes les mesures et doses décrites dans ces recettes sont soumises à un droit d'erreur, par conséquent la responsabilité du site ne saurait être engagée si le résultat ne correspondait pas aux attentes des internautes.

Cependant, si vous notez une quelconque faute dans ces recettes, merci de le signaler via le formulaire de "contact" accessible depuis le bas de page du site.

3.2. Liens hypertexte depuis le site

Des liens hypertextes contenus sur le site peuvent renvoyer vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où CarnetDeCuisine ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, vous reconnaissez que CarnetDeCuisine ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, vous reconnaissez que CarnetDeCuisine ne pourra être tenue responsable de tout dommage ou perte avéré ou allégué consécutif ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance aux contenus, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.

Enfin, dans la limite autorisée par la loi, CarnetDeCuisine a ne saurait être tenue responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

3.3 Utilisation du site

CarnetDeCuisine ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. En tant qu'utilisateur du Site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

En aucun cas, CarnetDeCuisine, ses employés, ses fournisseurs, ou les tiers mentionnés dans son site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment de nature financière ou commerciale, résultant de l'utilisation du Site ou d'une quelconque information obtenue sur le Site.

5. Responsabilités des internautes

Toute reproduction et utilisation de tout ou partie du site CarnetDeCuisine à usage professionnel ou duplication sur tout support, site internet, blog personnel libre d'accès, payant ou commercial est interdite sauf autorisation écrite de la rédaction. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le Site à des fins strictement personnelles.

Toute utilisation frauduleuse du contenu total ou partiel du site, incluant les images, et ce, sans l'autorisation des propriétaires du site, entraînera l'exclusion définitive sans préavis du contrevenant, et pourra être suivi de poursuites.

6. Code de conduite

Il vous est possible d'ajouter un ou plusieurs commentaires sur les recettes proposées sur le site, tout commentaire hors de propos ou non constructif pourra être retiré, l'auteur de ce ou ces commentaires pourra être exclu définitivement du site sans préavis.

7. Informatique et libertés

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978), ce droit vous est accessible directement via votre compte sur le site, vous avez également la possibilité de supprimer ce dernier, dans ce cas, aucune de vos informations ne sera conservée par le site. Ce site est inscrit à la CNIL sous le numéro 1458172 v 0 Pour tout contact concernant vos informations, contact@carnetdecuisine.com

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